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Avis 20164226
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la carrière située sur la commune de...
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Avis 20172176
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants :
1) les résultats bruts d'analyses effectués par la...
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Avis 20170758
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Lot-et-Garonne (DREAL 47)
Copie de tous documents concernant le dossier « Installation classée pour la protection de...
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Avis 20171191
Préfecture de la Charente
Communication du dossier de demande d'autorisation unique pour la construction d'un parc éolien...
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Avis 20183854
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Copie de l'étude hydraulique relative à la rivière de La Coulée (Mont-Dore), réalisée par la...
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Conseil 20186107
Mairie d'Etampes
Caractère communicable à un plaignant de l'attestation ERP 5ème catégorie et du certificat de...
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Avis 20175560
Inspection générale des finances (IGF)
Communication des documents suivants concernant la mission relative à la préfiguration d'un...
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Avis 20181101
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie du plan guide d'aménagement et de gestion durable concernant le secteur de la Brague à Antibes.
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Avis 20173107
Présidence de la Polynésie française
Copie des documents suivants concernant un projet d’exploitation de phosphates secondaires sur...
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Avis 20192457
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Communication, sous format numérique, de la copie des documents suivants, à la suite des arrêtés...
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Avis 20200814
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Communication, par consultation, du dossier relatif à l’implantation d’une antenne-relais au...
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Avis 20195774
Ministère de la Transition écologique
Communication, soit par papier soit par voie électronique, du compte rendu de la réunion du 17...
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Avis 20203034
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants :
1) le rapport de la mission interministérielle...
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Avis 20203630
Conseil régional de Bretagne
Communication des documents relatifs à la gestion du risque radon au sein du lycée Brizeux de...
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Avis 20214091
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version électronique, des élements suivants relatifs aux matériaux excavés à...
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Avis 20205233
Direction de l'industrie, des mines et de l'énergie de Nouvelle-Calédonie (DIMENC)
Communication des rapports de 2008 et de 2017 du bureau d’étude technique et de contrôle des...
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Avis 20214762
Mairie de Vitré
Communication, de préférence par voie électronique, des élements suivants :
1) la mesure du...
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Avis 20215658
Mairie de Créteil
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants, concernant la zone d'aménagement...