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Avis 20172385
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des éléments suivants :
1) tout document précisant l'usage d'une sonorisation au...
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Avis 20170717
Préfecture du Val-de-Marne
Copie des documents suivants :
1) les courriers que Monsieur X, fonctionnaire de préfecture,...
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Avis 20170862
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à une visite de l'impasse Boulmier à Maisons-Alfort détenus par...
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Avis 20175399
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
1) communication par courriel des documents suivants :
a) les délibérations déterminant le mode...
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Avis 20173345
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des documents (délibérations) dont Madame X, première adjointe au maire, a fait...
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Avis 20193278
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des éléments concernant les...
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Avis 20193286
Voies navigables de France (VNF)
Communication, sur une clé USB ou par téléchargement, des documents suivants :
1) la totalité...
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Avis 20204415
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) toute correspondance existante depuis le 24 novembre...
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Avis 20204582
Mairie de Lézan
Copie des documents suivants :
1) les conclusions des schémas directeurs qui ont décidé, le 8...
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Avis 20205067
Mairie de Lézan
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) toutes les autorisations...
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Avis 20205193
Mairie de Lézan
Communication de l'arrêté de manquement qui est mentionné dans le procès-verbal de la réunion du...
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Avis 20205195
Mairie de Lézan
Communication, par courrier électronique, au format pdf, ou par consultation sur place, des...