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Avis 20164191
Mairie de Vaulx-Vraucourt
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant le régime...
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Avis 20165421
Mairie de Beauvoir-sur-Niort
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives à une « demande de...
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Avis 20151845
Mairie de La Colle-sur-Loup
Communication des documents suivants :
1) le curriculum vitae, la fiche de poste, le grade et...
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Avis 20153493
Mairie de Saint-Etienne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis de vacance de poste publié courant...
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Avis 20153910
Conseil départemental du Rhône
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination, au grade de rédacteur de Monsieur X...
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Avis 20135330
Mairie de Carcassonne
Copie des documents suivants :
1) l'enquête administrative dont il a fait l'objet courant 2012,...
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Avis 20182050
Mairie d'Etampes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les arrêtés...
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Avis 20205335
Centre communal d'action sociale de La Colle-sur-Loup (CCAS 06)
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20204637
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Communication des documents relatifs au complément indemnitaire annuel (CIA) :
1) la grille...
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Avis 20215087
Mairie de Douai
Copie, au format papier, des procès verbaux des entretiens individuels menés dans le cadre de...