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Avis 20164604
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...
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Avis 20164609
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...
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Avis 20164644
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication des documents suivants :
1) les éléments descriptifs fournis à la préfecture par...
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Avis 20171679
Chambre de métiers d'Alsace
Communication des documents suivants concernant la demande d'inscription de la société X X au...
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Avis 20153915
Conseil régional des Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de prestation...
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Avis 20154065
Agence régionale Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de...
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Avis 20182474
Banque de France
Copie, par courrier électronique, des preuves d'expédition et de réception du courrier du 22 mai...
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Avis 20201312
Présidence de la République
Communication, sous format électronique, des documents suivants :
1) la lettre envoyée par le...
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Avis 20204556
Banque publique d'investissement France (BPI)
Communication des contrats signés entre X et BPI France :
1) les contrats conclus afin d'assurer...