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Avis 20163384
Maisons
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le permis de...
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Avis 20160246
Mairie de Palaja
Copie, de préférence au format PDF sur une clé USB fournie par le demandeur, des documents...
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Avis 20152126
Mairie de Bezolles
Communication, de préférence par envoi électronique ou à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20140648
Mairie de Paris
Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...
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Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
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Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...
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Avis 20203883
Mairie de Sernhac
Communication, par courrier électronique, des document suivants, la mairie proposant à sa...
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Avis 20214103
Mairie d'Uchaud
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1)...