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Avis 20181864
Mairie de Lyon
Communication, de préférence par voie électronique , des documents suivants :
1) la liste des...
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Conseil 20174238
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20190620
Domaine national de Chambord
Communication des listes des participants aux différentes « battues de régulation » et chasses...
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Avis 20201186
Mairie de Saint-Dionisy
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20202943
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des travailleurs handicapés du département de...