CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
préfet de l'Allier

  • Avis 20072139
    préfet de l'Allier
    - copie de l'autorisation relative à une randonnée motorisée sur la "montagne bourbonnaise" au...
    07/06/2007 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
  • Avis 20052675
    préfet de l'Allier
    - copie des documents suivants concernant l'usine de traitement et d'incinération de déchets...
    07/07/2005 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports Installations classées
  • Avis 20020107
    préfet de l'Allier
    - copie du dernier rapport concernant les mesures de bruit effectuées sur le site des...
    10/01/2002 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports Installations classées
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/01/2002 1 07/07/2005 1 07/06/2007

Mots-clés

2 Installations classées 1 Activités sportives

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Jeux 1 Sport 2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page