Recherche - CADA

Université de Lyon Affaire courante

Avis 20171831
Université de Lyon

Communication, dans le cadre de l’appel à projet IDEX, de l’ensemble des actes d’engagement que...

11/05/2017 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20172303
Université de Lyon

Communication par voie électronique, de préférence par publication en ligne, des documents...

07/09/2017 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Diffusion publique
Avis 20171393
Université de Lyon

Communication, de préférence par une publication en ligne ou à défaut par voie électronique, des...

24/05/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20151902
Université de Lyon

Communication des documents suivants se rapportant aux conseils d'administration de...

21/05/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20180961
Université de Lyon

Copie, par voie électronique, de l'acte de nomination des membres du scientific advisory board...

14/06/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20135292
Université de Lyon

Communication des documents suivants : 1) le dossier d'expertise complet concernant le site de...

30/01/2014 Favorable Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Partenariat public-privé
Avis 20141578
Université de Lyon

Communication des documents désignant les personnes ayant siégé au conseil d'administration de...

13/05/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20132820
Université de Lyon

Communication des documents suivants relatifs aux réunions du conseil d'administration du Pôle...

12/09/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur
Avis 20184957
Université de Lyon

Communication, par voie électronique, des documents suivants : - concernant les réunions des...

17/05/2019 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20194211
Université de Lyon

Communication, par voie électronique, de tous documents relatifs à l'établissement du montant...

24/09/2020 Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Recherche développement Rémunération
Avis 20202652
Université de Lyon

Communication des documents suivants : 1) les annexes à la convention attributive d'aide...

08/10/2020 Irrecevable/Révision d'avis Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20202878
Université de Lyon

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) l'avenant signé à la...

08/10/2020 Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20203097
Université de Lyon

Communication, par courriel, des documents concernant Monsieur X, durant sa période de...

29/10/2020 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel