CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
SNCF

  • Avis 202306626
    SNCF
    11/01/2024 Favorable Incompétence/Privé Irrecevable/Documentation établissement de document Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Transports publics
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • ›
  • »
Résultats 61 à 61 sur 61 trouvés.

Séances

6 31/12/2017 4 03/12/2015 2 24/01/2013 2 04/07/2013 2 07/11/2013 2 03/07/2014 2 15/12/2016 1 22/11/2012 1 10/01/2013 1 20/06/2013

Mots-clés

28 Transports publics 10 Marché public 4 Assimilés fonctionnaires 4 Dossier personnel 3 Contrats administratifs 3 Grève 2 Législation du trav. et conv. collectives 2 Partenariat public-privé 2 Rémunération 1 Accident

Thèmes

6 Agriculture 10 Agriculture 10 Marchés Et Contrats Publics 11 Développement Durable Et Transports 11 Transports 16 Economie 16 Industrie 19 Développement Durable Et Transports 19 Transports 30 Environnement

Conclusions

15 Favorable/Sauf commercial industriel 13 Favorable 13 Sans objet/Communiqué 9 Incompétence/Privé 5 Défavorable/Commercial industriel 4 Sans objet/Inexistant 3 Irrecevable/Imprécise 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Judiciaire

Modes de consultation

46 Affaire courante 5 Affaire de principe 3 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page