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RATP Irrecevable/Diffusion publique

  • Avis 20150872
    RATP
    Communication des documents suivants : 1) les données actualisées de l'étude des causes de décès...
    02/04/2015 Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Organisation des services Santé
  • Avis 20141650
    RATP
    Copie des documents suivants : 1) la délégation de pouvoirs de Monsieur XXX XXX en tant que...
    03/07/2014 Irrecevable/Diffusion publique Incompétence/Privé Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Syndicats et représentation
  • Avis 20123971
    RATP
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) la délégation de pouvoirs consentie à...
    22/11/2012 Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires
  • Avis 20231240
    RATP
    20/04/2023 Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Transports publics
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 22/11/2012 1 03/07/2014 1 02/04/2015 1 20/04/2023

Mots-clés

3 Assimilés fonctionnaires 1 Organisation des services 1 Santé 1 Syndicats et représentation 1 Transports publics

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Economie 1 Industrie 3 Travail Et Emploi 3 Emploi Public

Conclusions

2 Incompétence/Privé 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Affaire de principe
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