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Préfecture des Vosges Environnement Affaire courante

Avis 20165827
Préfecture des Vosges

Copie, par courriel ou photocopie, des résultats de prélèvements piézométriques semestriels...

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20152355
Préfecture des Vosges

Copie de documents relatifs à la création de la déchetterie de Saint-Nabord : 1) l'arrêté...

18/06/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20134477
Préfecture des Vosges

Communication de l'acte administratif réglementant le droit d'eau à la retenue d'eau destinée à...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20124986
Préfecture des Vosges

Communication des documents suivants concernant une centrale hydroélectrique située à...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20125115
Préfecture des Vosges

Communication des éléments suivants concernant l'assainissement de Vincey : 1) les numéros des...

24/01/2013 Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20193695
Préfecture des Vosges

Communication des documents suivants : 1) les volumes embouteillés par X dans les gîtes A et B,...

30/01/2020 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20201697
Préfecture des Vosges

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20214794
Préfecture des Vosges

Communication des éléments suivants relatifs au problème de l'eau potable sur le secteur de...

23/09/2021 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20202694
Préfecture des Vosges

Copie, par voie postale, à ses frais, de l'entier dossier relatif aux travaux effectués dans le...

24/09/2020 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20225642
Préfecture des Vosges

13/10/2022 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche