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Préfecture de la Guadeloupe Travail Et Emploi

  • Avis 20180849
    Préfecture de la Guadeloupe
    Communication de l'arrêté portant renouvellement des membres du conseil départemental de...
    17/05/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation
  • Avis 20185487
    Préfecture de la Guadeloupe
    Communication des documents suivants : 1) l'agrément Atelier Chantier Insertion (ACI) porté par...
    31/08/2019 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Insertion professionnelle - RMI - RSA Territoriale
  • Avis 20200114
    Préfecture de la Guadeloupe
    Communication des documents suivants : 1) une attestation précisant les arrêts de travail, ou...
    30/09/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public
  • Avis 20221239
    Préfecture de la Guadeloupe
    21/04/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Santé
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 17/05/2018 1 31/08/2019 1 30/09/2020 1 21/04/2022

Mots-clés

1 Dossier personnel 1 Insertion professionnelle - RMI - RSA 1 Représentation 1 Santé 1 Territoriale

Conclusions

2 Irrecevable/Refus non établi 1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 2 Délégué
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