Recherche - CADA

Préfecture de la Charente-Maritime Développement Durable Et Transports Environnement

Avis 20164983
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie d'éléments relatifs aux prélèvements de la ressource en eau pour le remplissage des mares...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20164293
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie, de préférence au format numérique ou sur CD-ROM, des documents suivants : 1) le dossier...

03/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20172126
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication des documents suivants, relatifs à l’exécution d'un arrêt de la CAA de Bordeaux,...

06/07/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20163518
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication d'éléments et d'informations relatifs au dossier de demande d'autorisation loi sur...

15/09/2016 Favorable Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20154557
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie de la carte de localisation précise des mares de tonnes en Charentes-Maritimes, avec...

22/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153404
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents relatifs : - à la demande...

08/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20153693
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication de documents relatifs aux trois projets de parcs éoliens de Villeneuve-la-Comtesse...

17/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20174426
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie des documents suivants : 1) le dossier relatif à la dernière enquête publique diligentée...

30/11/2017 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Enquête publique
Avis 20174595
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication des pièces suivantes relatives à l'arrêté préfectoral 2014-2685 du 24 octobre 2014...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution
Avis 20174615
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication sous forme dématérialisée, des avis rendus par les services consultés dans le...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20174617
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication d'éléments relatifs au prélèvements d'eau pour le remplissage des mares de tonne...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Eau
Avis 20182672
Préfecture de la Charente-Maritime

1) copie de documents relatifs à la visite de terrain en date du 7 mars 2017 afin de constater...

10/01/2019 Irrecevable/Refus non établi Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20174004
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication de préférence par courriel, d'éléments relatifs à la gestion quantitative de l'eau...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20174006
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie de documents relatifs à la visite de terrain en date du 7 mars 2017 afin de constater...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20174008
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication de éléments relatifs au fonctionnement de cinq réserves : 1) les rapports de...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20180434
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie pour chacune des deux associations communales et intercommunales de chasse agréées (ACCA)...

15/09/2018 Irrecevable/Révision d'avis Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180587
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie de documents relatifs aux parcelles de sa cliente sur le territoire des communes de Le Gua...

03/05/2018 Irrecevable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Enquête publique
Avis 20195376
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, si possible par voie électronique, de l'étude d'incidence déposée par le GAEC X à...

23/04/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20185075
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication de toutes les pièces du dossier de la demande d'autorisation portant...

30/06/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20201679
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation