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Avis 20215751
Ministère des armées et des anciens combattants
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20216027
Ministère des armées et des anciens combattants
Copie, par voie postale, des documents afférents au dossier de son grand-père, Monsieur X né le...
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Avis 20216122
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication d'une copie de la note n° X du 9 mars 2021.
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Avis 20216137
Ministère des armées et des anciens combattants
Consultation et reproduction du dossier militaire de Monsieur X, né le X, conservé par le centre...
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Avis 20216267
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication des directives reçues par les centres ministériels de gestion (CMG) afin de ne...
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Avis 20220201
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication des documents relatifs à la procédure établie par le tribunal militaire permanent...
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Avis 20220758
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication de la copie de la fiche de recensement concernant son père, Monsieur X né le X à...
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Avis 20217268
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication d'une attestation d'exposition à l'amiante nécessaire à son suivi médical post...
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Avis 20216482
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication de la copie numérique, en format PDF, des écrits de Monsieur X, inscrits dans le...
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Avis 20216925
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication de la copie des éléments suivants relatifs au marché 2014 002 2015 072 00, portant...
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Avis 20217172
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication de sa demande d'agrément dans la fonction publique pour l'année 2020, finalisée et...