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Mairie de Tordères

  • Avis 20164479
    Mairie de Tordères
    Copie, par envoi électronique ou à défaut par envoi postal d'une copie papier, des courriers...
    17/11/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20163347
    Mairie de Tordères
    Communication, de préférence au format électronique, ou à défaut, sur support papier, des...
    08/09/2016 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20173435
    Mairie de Tordères
    Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'arrêté municipal du 28...
    14/12/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 08/09/2016 1 17/11/2016 1 14/12/2017

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué
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