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Mairie de Tarnos

  • Avis 20164661
    Mairie de Tarnos
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants, sur support...
    19/01/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Conseil 20173466
    Mairie de Tarnos
    Caractère communicable à une organisation syndicale, non représentée au sein de la collectivité,...
    05/10/2017 Défavorable/Vie privée Défavorable/Comportement Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Territoriale
  • Avis 20134939
    Mairie de Tarnos
    Copie des autorisations d'urbanisme délivrées sur la parcelle cadastrée section AL 235 sise rue...
    16/01/2014 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20176142
    Mairie de Tarnos
    Communication, sur support numérique type clé USB fournie, des documents suivants concernant des...
    05/04/2018 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Privé Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Subvention
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 16/01/2014 1 19/01/2017 1 05/10/2017 1 05/04/2018

Mots-clés

1 Conditions de travail 1 Permis de construire 1 Subvention 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Privé 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Refus non établi
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