Recherche - CADA

Mairie de Strasbourg Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20161675
Mairie de Strasbourg

Copie des documents suivants relatifs aux zones non aedificandi : 1) la liste détaillée et...

26/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162063
Mairie de Strasbourg

Copie du document administratif réglementaire portant état de la surface des constructions et...

09/06/2016 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20162152
Mairie de Strasbourg

Copie de documents relatifs au réaménagement du site Quebecor : 1) le contrat formalisant...

23/06/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162202
Mairie de Strasbourg

Copie des documents suivants : 1) la liste chronologique depuis le 6 mai 2015, de documents...

23/06/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20162603
Mairie de Strasbourg

Copie photographique du plan originel joint au texte de la loi de 1922 permettant de figurer les...

07/07/2016 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20160141
Mairie de Strasbourg

Copie des éléments suivants : 1) la surface non construite des parcelles d'emprise de...

18/02/2016 Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20160259
Mairie de Strasbourg

Copie des éléments suivants, conformément à la loi n° 90-1079 du 5 décembre 1990 relative aux...

03/03/2016 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20160680
Mairie de Strasbourg

Communication des éléments suivants relatifs à l'état de l'occupation des sols des anciennes...

31/03/2016 Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20160681
Mairie de Strasbourg

Communication des documents (avis des Domaines, délibération du conseil municipal ou du conseil...

31/03/2016 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20155677
Mairie de Strasbourg

Copie des documents suivants : 1) la liste détaillée et parcellaire des éléments permettant de...

07/01/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20155888
Mairie de Strasbourg

Copie des documents suivants : 1) la liste détaillée et parcellaire des éléments permettant de...

21/01/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20151664
Mairie de Strasbourg

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté pris par le maire portant permis de construire PC...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131770
Mairie de Strasbourg

Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place des Colombes au Stockfeld : 1) le plan...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités