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Mairie de Saint-Pierre-Quiberon Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20173988
    Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
    Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...
    14/12/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20185830
    Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
    Communication de la copie intégrale du ou des inventaires (rapports d'étude, plans, notes...
    18/07/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20222617
    Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
    23/06/2022 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 14/12/2017 1 18/07/2019 1 23/06/2022

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant
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