CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Saint-Denis (974)

  • Avis 20134948
    Mairie de Saint-Denis (974)
    Communication des documents suivants, relatifs aux subventions versées à Madagascar et aux Îles...
    13/02/2014 Irrecevable/Documentation établissement de document Favorable Incompétence/Renseignement Finances Publiques Et Fiscalité Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
  • Avis 20143326
    Mairie de Saint-Denis (974)
    Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...
    02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
  • Avis 20133038
    Mairie de Saint-Denis (974)
    Copie des documents suivants : 1) l'appel à projet concernant la parcelle AD 502 située rue de...
    12/09/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Marché public
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 23 sur 23 trouvés.

Séances

4 31/12/2017 2 21/01/2016 1 12/09/2013 1 13/02/2014 1 02/10/2014 1 07/05/2015 1 10/09/2015 1 17/09/2015 1 08/10/2015 1 03/12/2015

Mots-clés

11 Territoriale 7 Effectif 4 Carrière 4 Marché public 3 Gestion domaniale 2 Organisation des services 2 Permis de construire 1 Ayant droit 1 CNIL 1 Enquête publique

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Economie 3 Industrie 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 10 Travail Et Emploi 10 Emploi Public

Conclusions

15 Favorable 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Incompétence/Renseignement 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf préparatoire
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page