CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Saint-Avold Sans objet/Communiqué

  • Avis 20151998
    Mairie de Saint-Avold
    Communication des documents suivants : 1) le bilan social 2013 ; 2) la liste des agents...
    09/07/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
  • Avis 20143433
    Mairie de Saint-Avold
    Consultation des documents suivants : 1) le contrat d'assurance de la flotte automobile pour...
    02/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20202294
    Mairie de Saint-Avold
    Communication de l’étude faite sur les voiries du centre ville de la commune dans le but de les...
    30/09/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 02/10/2014 1 09/07/2015 1 30/09/2020

Mots-clés

1 Effectif 1 Infrastructures routières 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page