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Avis 20170149
Mairie de Sète
Copie de tous documents relatifs au chemin rural 45-4 classé dans les chemins non reconnus...
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Avis 20153603
Mairie de Sète
Copie, sur CD-ROM, de l'intégralité du plan d'occupation des sols dans sa dernière version applicable.
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Avis 20143601
Mairie de Sète
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation ou la convention d'occupation du domaine...
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Avis 20180164
Mairie de Sète
Copie des documents suivants, relatifs à l'avis défavorable rendu le 14 novembre 2017 par le...
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Avis 20190797
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, ou, à défaut, par voie non dématérialisée, au frais de son...
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Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...