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Avis 20164365
Mairie de Rochefort
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Diagnostic des...
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Avis 20171998
Mairie de Rochefort
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par remise en mains propres ou par envoi...
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Avis 20170693
Mairie de Rochefort
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la publicité de l'appel public à la...
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Avis 20160864
Mairie de Rochefort
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du contrat de sponsoring passé avec l'entreprise...
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Avis 20151090
Mairie de Rochefort
Copie des déclarations d’ouverture de chantier de Monsieur XX, relatives à ses permis de...
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Avis 20172399
Mairie de Rochefort
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal ou l'arrêté du maire...
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Avis 20143423
Mairie de Rochefort
Copie, de préférence par courriel, de l'arrêté interruptif de travaux, dressé contre Monsieur...
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Avis 20176101
Mairie de Rochefort
Copie des contrats de sponsoring signés avec des concessionnaires automobiles concernant...
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Avis 20185108
Mairie de Rochefort
Communication des documents suivants concernant la commune :
1) « les textes réglementaires qui...
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Avis 20196015
Mairie de Rochefort
Communication des documents suivants, relatifs à la vente de l'école Colbert :
1) l'estimation...
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Avis 20201973
Mairie de Rochefort
Copie du titré de propriété des legs de Madame X au profit de la commune concernant des terrains...
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Avis 20214809
Mairie de Rochefort
Communication du compte rendu établi à la suite de l'entretien du 11 décembre 2019 avec Madame...
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Conseil 20221664
Mairie de Rochefort
Caractère communicable, au locataire, de la mise en demeure établie suite à la visite d'un agent...