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Mairie de Lille Favorable

Avis 20171683
Mairie de Lille

Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.

22/06/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20171976
Mairie de Lille

Communication des documents suivants relatifs à l'association CAFFES : 1) le dossier de demande...

21/07/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20172180
Mairie de Lille

Communication des documents suivants relatifs à l'expérimentation, de 2014 à 2017, de...

07/09/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Scolarité et examens
Avis 20155135
Mairie de Lille

Copie des documents suivants : 1) l'état de l'occupation des sols des anciennes zones non...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20183653
Mairie de Lille

1) copie des documents suivants : a) la feuille de présence à la formation de « Gestes...

20/12/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20181304
Mairie de Lille

Copie des documents suivants : 1) la décision prise à la suite de la déclaration préalable de...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20141683
Mairie de Lille

Communication des chiffres relatifs aux crimes et délits constatés depuis 2009 à Lille et...

22/05/2014 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Publique
Avis 20131565
Mairie de Lille

Communication des documents suivants : 1) le courrier et l'arrêté confirmant l'avis favorable à...

11/04/2013 Incompétence/Renseignement Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Dossier médical personnel Dossier personnel
Avis 20180148
Mairie de Lille

Copie de l'organigramme de la police municipale de Lille.

15/09/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20180467
Mairie de Lille

Copie, par courrier postal, de l'organigramme de la police municipale de la commune, validé en...

15/09/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20193467
Mairie de Lille

Communication des documents suivants : 1) l’entier dossier de permis de construire...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20202914
Mairie de Lille

Communication des documents suivants : 1) l’entier dossier de déclaration préalable déposé le...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20202549
Mairie de Lille

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'acte de décès de Madame X le 7 août 1958...

29/10/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20215807
Mairie de Lille

Communication, à la suite de l'adoption lors de la séance du conseil municipal du 29 juin 2021...

25/11/2021 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Logement