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Mairie de Lesparre-Médoc

  • Avis 20223306
    Mairie de Lesparre-Médoc
    23/06/2022 Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
  • Avis 20227315
    Mairie de Lesparre-Médoc
    12/01/2023 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20232235
    Mairie de Lesparre-Médoc
    20/07/2023 Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
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Résultats 21 à 23 sur 23 trouvés.

Séances

2 05/10/2017 2 31/12/2017 1 03/07/2014 1 22/09/2016 1 22/06/2017 1 21/07/2017 1 07/09/2017 1 14/09/2017 1 21/09/2017 1 30/11/2017

Mots-clés

3 Eau 3 Permis de construire 2 Déchets 2 Intervention 2 Politique et réglementation 2 Pollution 2 Sécurité sanitaire 1 Cadastre 1 Infractions 1 Patrimoine

Thèmes

2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Justice 4 Ordre Public Et Sécurité 3 Police 6 Développement Durable Et Transports 4 Assainissement 2 Risques Naturels Et Technologiques 6 Environnement 8 Vie Publique 8 Vie Locale

Conclusions

7 Défavorable/Abusive 4 Favorable 3 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret

Modes de consultation

17 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe
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