Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Mairie de Lesparre-Médoc

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 23 sur 23 trouvés.

Séances

2 05/10/2017 2 31/12/2017 1 03/07/2014 1 22/09/2016 1 22/06/2017 1 21/07/2017 1 07/09/2017 1 14/09/2017 1 21/09/2017 1 30/11/2017

Mots-clés

3 Eau 3 Permis de construire 2 Déchets 2 Intervention 2 Politique et réglementation 2 Pollution 2 Sécurité sanitaire 1 Cadastre 1 Infractions 1 Patrimoine

Thèmes

2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Justice 4 Ordre Public Et Sécurité 3 Police 6 Développement Durable Et Transports 4 Assainissement 2 Risques Naturels Et Technologiques 6 Environnement 8 Vie Publique 8 Vie Locale

Conclusions

7 Défavorable/Abusive 4 Favorable 3 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret

Modes de consultation

17 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support