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                    Conseil 20165441
                
                
                    
                    Mairie de Lège-Cap-Ferret
                 Caractère communicable sous la forme d'une consultation, à un particulier, des documents... 
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                    Avis 20183624
                
                
                    
                    Mairie de Lège-Cap-Ferret
                 Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation... 
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                    Avis 20143333
                
                
                    
                    Mairie de Lège-Cap-Ferret
                 Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant... 
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                    Avis 20132043
                
                
                    
                    Mairie de Lège-Cap-Ferret
                 Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour... 
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                    Avis 20130068
                
                
                    
                    Mairie de Lège-Cap-Ferret
                 Communication des plans d'occupation des emplacements du marché extérieur du Cap-Ferret, pour... 
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                    Conseil 20130122
                
                
                    
                    Mairie de Lège-Cap-Ferret
                 Caractère communicable d'une liste de commerçants d’un marché extérieur, faisant apparaître le... 
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                    Avis 20202478
                
                
                    
                    Mairie de Lège-Cap-Ferret
                 Communication des documents suivants relatifs à la concession portant sur l’exploitation et...