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Mairie de Francheville

  • Avis 20164512
    Mairie de Francheville
    Communication du dossier d'instruction de l'arrêté de suppression du cahier des charges du...
    23/02/2017 Défavorable/Secret Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs
  • Conseil 20195636
    Mairie de Francheville
    Caractère communicable au service CCAS de la ville et à une association franchevilloise, de la...
    04/06/2020 Défavorable Vie Publique / Vie Locale Liste électorale
  • Conseil 20231622
    Mairie de Francheville
    20/04/2023 Défavorable/Secret des affaires Défavorable/Propriété intellectuelle Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 23/02/2017 1 04/06/2020 1 20/04/2023

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Liste électorale 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable 1 Défavorable/Propriété intellectuelle 1 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable
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