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Mairie de Coutras

  • Avis 20143607
    Mairie de Coutras
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
    16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
  • Avis 20130136
    Mairie de Coutras
    Copie des documents suivants : 1) la délibération du 30 mai 2012 par laquelle le conseil...
    20/06/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Publicité
  • Conseil 20217822
    Mairie de Coutras
    Caractère communicable, à des candidat évincés, du rapport d'analyse des offres contenant...
    10/03/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 20/06/2013 1 16/10/2014 1 10/03/2022

Mots-clés

2 Marché public 1 Contrats administratifs 1 Publicité

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué
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