Recherche - CADA

Mairie de Cabriès Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20164858
Mairie de Cabriès

Communication, de préférence en format dématérialisé ou à défaut, par envoi postal de l'ensemble...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20170119
Mairie de Cabriès

Copie de la délibération du conseil municipal ayant procédé au déclassement du « chemin de la...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20171294
Mairie de Cabriès

Communication, de préférence par courriel, des cahiers de l'enquête publique du PLU de la commune.

11/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20210229
Mairie de Cabriès

Communication, des documents relatifs au portique de lavage automatique TOTAL WASH installé par...

04/03/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Pollution