Recherche - CADA

Mairie de Cabriès Favorable

Avis 20164858
Mairie de Cabriès

Communication, de préférence en format dématérialisé ou à défaut, par envoi postal de l'ensemble...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20170119
Mairie de Cabriès

Copie de la délibération du conseil municipal ayant procédé au déclassement du « chemin de la...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20171294
Mairie de Cabriès

Communication, de préférence par courriel, des cahiers de l'enquête publique du PLU de la commune.

11/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20160229
Mairie de Cabriès

La copie du plan sommaire d'urbanisme couvrant la commune de Cabriès, approuvé par arrêté...

18/02/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20155621
Mairie de Cabriès

Copie des documents suivants : 1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...

07/01/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150912
Mairie de Cabriès

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le certificat de conformité et le...

02/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20132440
Mairie de Cabriès

Communication de l'étude économique sur laquelle est fondée la délibération du conseil municipal...

23/05/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité Gestion domaniale
Avis 20210229
Mairie de Cabriès

Communication, des documents relatifs au portique de lavage automatique TOTAL WASH installé par...

04/03/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Pollution