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Avis 20165368
Mairie de Bry-sur-Marne
Communication, par courrier électronique, de l'ensemble du dossier relatif au permis de...
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Avis 20165467
Mairie de Bry-sur-Marne
Communication par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire n° X délivré le...
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Avis 20160936
Mairie de Bry-sur-Marne
Communication du texte relatif à la suppression des forfaits d'heures de la police municipale.
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Avis 20156104
Mairie de Bry-sur-Marne
Communication du compte rendu définitif de l'entretien professionnel de l'année 2013 de son client.
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Avis 20156113
Mairie de Bry-sur-Marne
Communication du compte rendu définitif de l'entretien professionnel de l'année 2013 de son client.
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Avis 20151660
Mairie de Bry-sur-Marne
Copie des comptes rendus d'évaluation de son client au titre des années 2013 et 2014.
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Avis 20151674
Mairie de Bry-sur-Marne
Communication des comptes rendus d'évaluation de son client pour les années 2013 et 2014.
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Avis 20185030
Mairie de Bry-sur-Marne
Copie de l'entier dossier individuel de sa cliente.
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Avis 20124892
Mairie de Bry-sur-Marne
Copie de l'intégralité du dossier administratif de son client, Monsieur XXX XXX.
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Conseil 20213403
Mairie de Bry-sur-Marne
Caractère communicable, par simple consultation ou par envoi obligatoire, à une avocate, dans le...
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Avis 20230630
Mairie de Bry-sur-Marne