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Mairie de Bagnols-en-Forêt

  • Avis 20163442
    Mairie de Bagnols-en-Forêt
    Copie de l'acte administratif émanant de la préfecture du Var, portant sur le retrait ou...
    15/09/2016 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20151303
    Mairie de Bagnols-en-Forêt
    Copie du document attestant de la date à laquelle une enquête publique a été diligentée afin de...
    23/04/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20194428
    Mairie de Bagnols-en-Forêt
    Communication de la copie des documents suivants : 1) le dossier d’enquête publique portant...
    20/02/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Enquête publique Infrastructures routières
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 23/04/2015 1 15/09/2016 1 20/02/2020

Mots-clés

3 Infrastructures routières 1 Enquête publique

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant
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