Recherche - CADA

Mairie de Bègles

Avis 20170214
Mairie de Bègles

Copie de documents relatifs à la déclaration préalable DP n° 0330391620189 concernant la...

23/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20154782
Mairie de Bègles

Communication des documents suivants concernant le nouveau marquage au sol effectué fin juin...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Conseil 20175911
Mairie de Bègles

- caractère communicable, d'un acte de « notoriété caveau » établi par un ayant droit à une...

08/03/2018 Incompétence/Privé Vie Publique / Vie Locale Ayant droit
Avis 20201203
Mairie de Bègles

Communication de la copie du courrier du 9 janvier 2020 valant procédure contradictoire au titre...

30/06/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20212090
Mairie de Bègles

Communication des documents suivants : 1) les demandes d’autorisation préalables pour...

30/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité