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Mairie d'Avignon Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20170020
Mairie d'Avignon

Copie, de préférence au format PDF sur CD-ROM ou clé usb, des délibérations du conseil municipal...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20176124
Mairie d'Avignon

Copie de l'extrait du tableau de classement des voies communales mentionnant la voie dénommée...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20184500
Mairie d'Avignon

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du permis de construire n° X du 5 septembre 2006...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20200674
Mairie d'Avignon

Communication de l'intégralité des pièces constituant le dossier au vu duquel le maire a arrêté...

30/06/2020 Favorable Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20226195
Mairie d'Avignon

24/11/2022 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières