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Mairie d'Avignon Sans objet/Inexistant

Avis 20176124
Mairie d'Avignon

Copie de l'extrait du tableau de classement des voies communales mentionnant la voie dénommée...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20200855
Mairie d'Avignon

Communication, à ses frais, sous format informatique ou à défaut par voie postale, de l'arrêté,...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation
Avis 20220327
Mairie d'Avignon

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au canal...

10/03/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20227419
Mairie d'Avignon

12/01/2023 Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale