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Mairie d'Apt Affaire courante

Avis 20165529
Mairie d'Apt

Copie des documents concernant les agents territoriaux travaillant dans les écoles municipales...

09/02/2017 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20153252
Mairie d'Apt

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143227
Mairie d'Apt

Copie de l'état actualisé des chemins à la suite d'un marché de services attribué le 27 avril...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132242
Mairie d'Apt

Copie, de préférence sous forme numérique ou de photocopies en couleurs, de l'intégralité du...

20/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau