Recherche - CADA

Métropole européenne de Lille (MEL) Affaire courante Favorable

Avis 20164842
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie de documents relatifs à la modification du PLU de la commune de Lesquin : 1) le dossier...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165425
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie des documents suivants : 1) la délibération de la communauté urbaine de Lille de 2014...

26/01/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Taxe d’habitation et taxes foncières Taxes d’assainissement POS-PLU
Avis 20160772
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du dossier administratif de son client.

31/03/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20154476
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion de la...

22/10/2015 Favorable Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155209
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication d'une copie de son entier dossier médical.

03/12/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Santé
Avis 20155248
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité de son dossier administratif ; 2) les raisons du...

03/12/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20155267
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du nouveau contrat de délégation de service public de l'eau potable, - sans...

04/02/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153059
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication par envoi postal d'une copie de son entier dossier administratif de fonctionnaire...

10/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
Avis 20175998
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie de tous les courriers ou mails échangés du 1er janvier au 20 octobre 2011 entre le Pact...

08/03/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale Logement
Avis 20181712
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du plan général de la commune indiquant l'implantation des travaux...

06/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20172934
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le contrat de concession de...

14/09/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20192210
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication des documents suivants : 1) les annexes à la délibération du conseil...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20195909
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication de la copie des documents se rapportant à l'installation d'un ralentisseur...

14/05/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20213919
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du fichier anonymisé de tous les commentaires qui ont été faits, sur la base du...

22/07/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports
Avis 20214294
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du diagnostic en matière d'égalité professionnelle réalisé par la direction des...

02/09/2021 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière