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Grenoble-Alpes Métropole Affaire courante

  • Avis 20231486
    Grenoble-Alpes Métropole
    20/04/2023 Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Elections professionnelles Syndicats et représentation
  • Avis 20232232
    Grenoble-Alpes Métropole
    01/06/2023 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
  • Avis 20232879
    Grenoble-Alpes Métropole
    22/06/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20233179
    Grenoble-Alpes Métropole
    06/07/2023 Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20233860
    Grenoble-Alpes Métropole
    07/09/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20234401
    Grenoble-Alpes Métropole
    07/09/2023 Favorable/Environnement Favorable Vie Publique / Vie Locale
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Séances

4 13/10/2022 3 31/03/2022 2 07/09/2023 1 21/07/2017 1 30/11/2017 1 07/11/2019 1 04/06/2020 1 25/06/2020 1 25/03/2021 1 06/05/2021

Mots-clés

5 Carrière 5 Territoriale 4 Budgets et comptes 4 Rémunération 3 Gestion domaniale 3 Infrastructures routières 1 Contrats administratifs 1 Elections professionnelles 1 Logement 1 Marché public

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 4 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Finances Locales 5 Vie Publique 5 Vie Locale 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme 7 Travail Et Emploi 7 Emploi Public

Conclusions

12 Favorable 6 Favorable/Sauf vie privée 4 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Sauf inexistant 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
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