Recherche - CADA

Ecole polytechnique Loisirs

Avis 20191731
Ecole polytechnique

Communication des documents suivants, conservés dans les archives de la bibliothèque de l’École...

17/10/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Archives
Avis 20201071
Ecole polytechnique

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) l'ensemble des...

16/07/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20215071
Ecole polytechnique

Communication des documents suivants relatifs au projet de construction, émanant de l’école...

23/09/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Contrats administratifs
Avis 20216124
Ecole polytechnique

Communication, de préférence par voie électronique, de l'étude de faisabilité relative à la...

16/12/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20210826
Ecole polytechnique

Communication, de préférence par voie électronique, de la convention Polytechnique‐HEC, unique...

25/03/2021 Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20226604
Ecole polytechnique

24/11/2022 Irrecevable/Révision d'avis Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20224890
Ecole polytechnique

13/10/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Contrats administratifs Recherche développement
Avis 20230300
Ecole polytechnique

09/03/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur