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Avis 20161787
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication du procès-verbal de constat établi par la DDTM le 27 novembre 2015 sur le bâtiment...
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Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude):
1) la...
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Avis 20182850
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20180260
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral plaçant les terres du GFA X en terre...
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Avis 20193545
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des analyses du taux de présence de haies tel qu’il apparaît dans le registre...
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Avis 20214892
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication, par courriel, de la copie de l'avis du groupe de visite de la sous-commission...
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Avis 20216203
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20221056
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les déclarations de dégâts attribuées au...
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Avis 20225459
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
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Avis 20230013
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)