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Avis 20150084
Conseil général du Jura
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20150086
Conseil général du Jura
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public signé avec...
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Avis 20141392
Conseil général du Jura
Consultation de l'étude d'impact du projet Ecoparc réalisée par le cabinet D2P relative au...
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Avis 20141409
Conseil général du Jura
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141315
Conseil général du Jura
Copie intégrale du dossier relatif à l’information préoccupante en cours sur ses enfants, XXX,...
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Avis 20140421
Conseil général du Jura
Communication de l’intégralité de son dossier administratif, notamment des courriers sans...
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Avis 20142939
Conseil général du Jura
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par délivrance d'une...
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Avis 20143031
Conseil général du Jura
Consultation de l'intégralité du dossier concernant les modifications de la route départementale...
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Avis 20133911
Conseil général du Jura
Communication, par voie électronique, d'une copie du rapport annuel de la délégation de service...
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Avis 20132193
Conseil général du Jura
Communication des avis émis par les commissions administratives paritaires en catégorie C et B...
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Avis 20130841
Conseil général du Jura
Communication, sur cédérom, d'une copie des documents suivants :
1) les interventions des...
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Avis 20123831
Conseil général du Jura
Communication des documents suivants relatifs à leur dossier de RSA :
1) copie du contrat...