CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées Affaire courante

  • Avis 20162771
    Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
    Communication de l’intégralité de son dossier de pupille de l’État, sachant que sa mère,...
    21/07/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
  • Avis 20160123
    Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'organigramme de la sous-direction de...
    03/03/2016 Sans objet/Détruit Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services Carrière Handicap - invalidité
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 03/03/2016 1 21/07/2016

Mots-clés

1 Carrière 1 Handicap - invalidité 1 Organisation des services 1 Protection de l’enfance 1 Territoriale

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 1 Sans objet/Détruit
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page