Recherche - CADA

Conseil départemental de l'Isère Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20182619
Conseil départemental de l'Isère

Communication, en sa qualité de conseiller départemental, des documents suivants établis depuis...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20174614
Conseil départemental de l'Isère

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux travaux de démolition de...

30/11/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20170252
Conseil départemental de l'Isère

Copie, en sa qualité de conseillère départementale, de documents relatifs au sondage sur les...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Territoriale Effectif Marché public
Avis 20165067
Conseil départemental de l'Isère

Copie, en sa qualité de conseillère départementale, sous format numérique ou papier, de...

12/01/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154462
Conseil départemental de l'Isère

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SIGNATURE, attributaire du marché...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public