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Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)

  • Avis 20227770
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    26/01/2023 Favorable/Environnement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
  • Avis 20227975
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    26/01/2023 Sans objet Défavorable/Comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Personnes âgées Handicap - invalidité Aide sociale
  • Avis 20228133
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    16/02/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
  • Avis 20230207
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    16/02/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Support de communication Infrastructures routières Gestion domaniale
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Résultats 21 à 24 sur 24 trouvés.

Séances

2 31/12/2017 2 12/01/2023 2 26/01/2023 2 16/02/2023 1 19/11/2015 1 07/01/2016 1 14/04/2016 1 12/01/2017 1 09/02/2017 1 24/05/2017

Mots-clés

4 Infrastructures routières 4 Territoriale 3 Protection de l’enfance 2 Dossier personnel 2 Handicap - invalidité 2 Marché public 2 Personnes âgées 1 Admission au séjour 1 Aide sociale 1 Association

Thèmes

3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie 4 Affaires Sanitaires Et Sociales 4 Solidarités Et Prestations Sociales 5 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 5 Environnement 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Aménagement Du Territoire

Conclusions

9 Favorable 8 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf diffusion publique 3 Incompétence/Judiciaire 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

19 Affaire courante 3 Délégué
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