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Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) Favorable/Environnement

  • Avis 20222492
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    23/06/2022 Incompétence/Renseignement Favorable/Environnement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20227090
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    12/01/2023 Favorable/Environnement Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Infrastructures routières Marché public
  • Avis 20227770
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    26/01/2023 Favorable/Environnement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
  • Avis 20228133
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    16/02/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 23/06/2022 1 12/01/2023 1 26/01/2023 1 16/02/2023

Mots-clés

2 Infrastructures routières 1 Equipements collectifs 1 Hydrologie 1 Marché public

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel 2 Environnement 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Aménagement Du Territoire

Conclusions

3 Favorable 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Incompétence/Renseignement
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