CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie

  • Avis 20180918
    Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
    Communication du dernier inventaire comptable à jour de la communauté de communes.
    31/05/2018 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20123931
    Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
    Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
    22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20192570
    Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
    Communication de la liste des réservataires de places pour le projet de port de plaisance sur la...
    23/04/2020 Irrecevable/Préalable Défavorable/Vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique Equipements collectifs POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 22/11/2012 1 31/05/2018 1 23/04/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Enquête publique 1 Equipements collectifs 1 Marché public 1 POS-PLU

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Irrecevable/Préalable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page