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Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) Sans objet/Inexistant

Avis 20163087
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication des documents suivants relatifs aux prescriptions de psychotropes pour les années...

07/07/2016 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20174765
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication de l'ensemble des documents composant le dossier relatif aux deux décisions de...

25/01/2018 Défavorable/Comportement Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Défavorable/Secret Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20141564
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication du document désigné « état des lieux », établi au titre de l'année 2013, du site...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20141115
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication de tous les documents, produits ou reçus par l'ANSM, notamment l'analyse du...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20134457
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Copie des documents suivants, relatifs à la spécialité XXX, exploitée par sa cliente : 1) la...

21/11/2013 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20186134
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication, sous toute forme, notamment écrite, sonore, visuelle (vidéo) numérique et/ou...

05/09/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20194971
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication des documents relatifs aux inspections concernant les X mis sur le marché par sa...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Procédure Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Inspection
Avis 20194693
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication, au format électronique exploitable par un système d’information automatisé, de la...

12/03/2020 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20202192
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication des documents suivants : 1) l’étude V.A.I.D. (Vaccinations and autoimmune...

24/09/2020 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Médicament
Avis 20201918
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication, au format PDF de préférence, des rapports d'études scientifiques suivants,...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20215612
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication des documents suivants : 1) le protocole de l'étude « association entre le vaccin...

04/11/2021 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Santé
Avis 20216211
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication, dans leur intégralité, au format ouvert, aisément réutilisable et exploitable...

16/12/2021 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Santé