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Avis 20112919
président de la communauté urbaine Nantes Métropole
- l'octroi d'une licence de réutilisation des plans de zonage du PLU en format vectoriel...
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Avis 20113031
président de la communauté urbaine de Strasbourg
- l'octroi d'une licence de réutilisation des données du PLU, au format numérique, vectorisées...
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Avis 20160496
Mairie de Sérignan
Communication d'une copie du dossier relatif à la réalisation du lotissement « Les Terres...
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Avis 20155621
Mairie de Cabriès
Copie des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...
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Avis 20155763
Mairie de Brézins
Consultation et copie de documents relatifs au bâtiment anciennement « église du bas » :
1) le...
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Avis 20155821
Mairie de Boulouparis
Copie de documents relatifs à l'intégration des biens communs de l'ensemble résidentiel et...
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Avis 20155888
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) la liste détaillée et parcellaire des éléments permettant de...
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Avis 20150848
Mairie de Barneville-Carteret
Copie sur support papier ou numérique, des documents suivants :
1) « l'écoulement d'eau...
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Avis 20151540
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs au projet de PLU de la commune :
1) l'intégralité des courriers...
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Avis 20151590
Mairie de Septèmes-les-Vallons
Communication des documents suivants :
1) l'acte de cession à titre gratuit de la parcelle AN5,...
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Avis 20150220
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Copie, par courriel, des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 16...
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Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
Copie des éléments suivants :
1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...
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Avis 20152923
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de la Sambre (AMVS)
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement EURASAMBRE dans le cadre duquel la SCI CA...
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Avis 20144520
Mairie de Pertuis
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal approuvant la convention...
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Avis 20144816
Mairie de Locmaria
Copie des éléments concernant la procédure actuelle du PLU de la commune :
1) l'ensemble des...
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Avis 20144921
Mairie de Fort-Mahon-Plage
Copie de documents concernant l'installation de toilettes publiques devant la résidence « Les...
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Avis 20143933
Mairie de Glorianes
Copie des documents suivants :
1) le document d'arpentage dressé en avril 2014 relatif à la...
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Avis 20144157
Mairie de Sisteron
Copie de toute décision prise en matière d'occupation ou d'utilisation du sol concernant une...
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Avis 20141562
Mairie de Bethmale
Copie de documents relatifs à la vente de la parcelle cadastrée B 161 située lieu-dit Samortein...
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Avis 20141963
Mairie d'Archigny
Copie de documents relatifs aux plans d'occupation des sols (POS) de la commune :
1) le projet...