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Avis 20212364
Mairie d'Annecy
Communication, par publication selon les licences fixées par l’article L323-2 du code des...
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Avis 20205034
Syndicat Mixte de gestion forestière de la Bourboule
Communication de la copie de la convention passée avec la commune de La Bourboule relative à...
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Avis 20210051
Mairie de Paris
Communication des décisions et des conventions portant autorisation d'occupation du domaine...
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Avis 20214587
Mairie de la Plagne Tarentaise
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la décision de...
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Avis 20215639
Mairie de Moux-en-Morvan
Communication des documents suivants :
1) l'extrait cadastral des parcelles 100 et 101, route...