Recherche - CADA

Moyens et fonctionnement Vie Publique Favorable

Avis 20136059
Communauté d'agglomération du Carcassonnais

Copie du contrat d'intégration de la commune de Rustiques à la communauté d'agglomération...

06/06/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Eau Moyens et fonctionnement
Avis 20133171
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois

Communication des documents suivants, relatifs à la communauté de communes : 1) le règlement et...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Moyens et fonctionnement
Avis 20133221
Mairie de Leucate

Copie des documents suivants : 1) les comptes administratifs de l'année 2011 du budget général,...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Moyens et fonctionnement
Avis 20133320
Mairie de Grenoble

Communication des documents suivants : 1) la liste des bâtiments, publics et privés,...

10/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret Favorable Favorable/Sauf sécurité Incompétence/Privé Vie Publique/Vie Locale Prévention Moyens et fonctionnement Sécurité sanitaire
Avis 20132431
Mairie de Bernin

Communication, par courriel, d'un rapport d'audit, réalisé par l'organisme certificateur...

06/06/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Moyens et fonctionnement Organisation des services
Avis 20133138
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray

Copie du courrier de la sous-préfète de Dieppe relatif à une délibération ayant pour objet le...

26/09/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Moyens et fonctionnement
Avis 20125101
Mairie de la Grande Motte

Communication des documents suivants : 1) les marchés en cours d'exécution passés entre la...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale Effectif Indicateurs économiques Marché public Moyens et fonctionnement
Avis 20131227
Mairie d'Aigues-Vives

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à chacune des...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique/Vie Locale Moyens et fonctionnement
Avis 20131678
Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Communication, de préférence par courrier électronique, de l'ordre du jour de toutes les séances...

25/04/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Moyens et fonctionnement